Bonjour
Je vais encore faire un roman mais j'aime bien être précis.
Certains producteurs de gaz ''exotiques'' on des politiques commerciales qui leur font proposer les bouteilles B20 sans contrat (il est possible que ce soit également le cas pour les B50). Dans ce cas ce qui suit n'est pas applicable et il n'y a aucun problème.
Sauf s'il s’agit d'un de ces producteurs de gaz peut rependu et issus de l'étranger la proposition commerciale n'est à coup sur pas le fruit du producteur de gaz mais de son dépositaire. C'est un problème très grave!
Le dépositaire n'est qu'un intermédiaire dans l'opération commerciale de fourniture de gaz (entre le producteur et l'utilisateur final) et non pas le vendeur.
Le dépositaire sert de dépôt logistique, de comptoir de vente et de collecteur de paiement en échange d'une commission sur chaque échange et vente d'un contrat de mise à disposition (commission pas très élevée qui n'est qu'un dédommagement pour le temps passé). Pour le dépositaire le gaz est surtout un produit d'appel pour vous faire venir au magasin et vous vendre autre chose (comme l'est le carburant dans les supermarchés).
A savoir que quant le dépositaire de gaz vous édite la facture pour le paiement d'un contrat ou l'échange d'une bouteille pour la recharge celle ci doit être au nom du producteur de gaz et non pas au nom de l'enseigne ou vous réalisez votre achat. C'est le producteur de gaz qui vous vend le gaz pas le dépositaire.
Explication du cas général des producteurs de gaz industriel opérant en France:
S'il s’agit d'Air liquide, de Linde, de Messer, d'Airproducts ou un autre gros gazier les bouteilles médium (B20) et grande (B50) ne sont disponibles que par un contrat de location limité dans le temps.
Il pratiquent les mêmes formes de proposition commerciale et les tarif sont très similaires (ça sent l'entente commerciale à plein nez mais on n'y peut pas grand chose).
Pour un usage très faible il vaut mieux se tourner vers les bouteilles dites ''sans contrat'' (en pratique c'est un contrat de location mais qui n'est payé qu'une fois au moment de l’acquisition du droit de détention de l'emballage) les format sont limités au B11 au maximum. Type contrat ''ES10''
Gros inconvénient au paiement de la recharge le m³ de gaz est vendu très cher et le montant de la recharge n'est pas négociable.
Les usagers aux consommations plus importantes ont donc tout intérêt à prendre un des autres type de contrat (je ne parlerai pas des contrat de vrac que je ne connais pas et sont sans intérêt pour notre débat).
Soit un contrat par bouteille type ''écopasse'' :
Vous louez une bouteille (pour une nature de gaz et un format donné) pour une durée déterminée et payez en plus les recharge (à un tarif fixe non négociable). Vous avez donc autant de contrat(s) que de bouteille(s).
Ce type de contrat est intéressant pour un utilisateur qui consomme quelques bouteilles pas ans mais dont les emballages ne vont pas revenir vide plusieurs fois pas mois chez le gazier (dans ce cas c'est la formule la plus rentable surtout si l'usage n'est pas régulier avec de longues périodes sans retour de la bouteille vide).
Soit un contrat que rappelait ''grand compte'' qui vous permet de prendre ce d’on vous avez besoin et ce sans restriction aussi bien sur le nombre d'emballage, que leur format, ou la nature du gaz (c'est open bar):
Avec ce type de contrat vous pouvez récupérez et échanger chez un dépositaire (mais il vaut mieux éviter cette solution) ou vous faites livrer à votre atelier ou chez votre client (avec un camion poids lourd directement par le producteur) les emballages ( comprendre les bouteilles ou les cadres de bouteille) d'on vous avez besoin.
Vous payez en fin de mois les emballages loués durant ce mois, les forfaits des livraison et les charges (comprendre le contenu de l'emballage) de gaz consommées.
Si vous avez besoin de beaucoup de d'emballages ponctuellement aucun problème pour augmenter le parc durant cette période. Si il vous faut un gaz spécifique pour une affaire mais que vous ne consommez pas le reste du temps aucun problème votre fournisseur vous livre à la demande les emballages nécessaires et vous en débarrasse dès que vous n'en avez plus l'usage.
Vous négociez les tarif des gaz que vous consommez en fonction de vos habitudes de consommation (plus vous consommez un gaz plus le tarif des charges de ce gaz est négociable à la baisse avec le producteur). Même les charges des petites bouteilles type B5 et B11 sont intégrable à ces contrats (le tarif de ces bouteilles utiles pour les mini interventions sur site et aller faire des soudures dans des lieux difficile d'accès peut alors être très différent de la normale). En revanche d'un fournisseur à un autre à consommation égale les tarif sont probablement plus ou moins similaire.
En revanche il y a des contreparties : les frais fixes de ce genre de contrat sont carrément déments et vous n'avez pas intérêt à garder des bouteilles plusieurs mois si vous ne les videz pas entre temps (sous peine de pénalité financières très dissuasives dites "immobilisations''). Ce genre de contrat n'est à envisager que pour un gros consommateur. Le parc de bouteille doit absolument être suivit par une personne compétente pour gérer les approvisionnement, les rotations d'emballages et décrypter la facturation pour y détecter un éventuel loup.
Maintenant que le décors est planté votre cas pratique:
S'il est affilié à un des producteurs précité le dépositaire na pas le droit de vous faire cette offre qui n'est à priori pas prévue par le producteur de gaz. Le producteur est juridiquement le propriétaire de l'emballage qui vous est loué et par conséquent le seul qui fixe ces modalités de vente et les tarifs.
Si ce n'est en principe pas permis par le producteur c'est bien parce-que c'est un manque à gagner (il n'encaissera pas son contrat de location). Hors pour un ''écopasse'' c'est sur le contrat qu'il se graisse le plus puisque ce contrat ne lui coute quasiment rien. Ce qui coute le plus c'est de produire du gaz, de contrôler, entretenir, remplir et transporter les emballages et certainement pas de remplir des papiers (au terme de la durée d'un écopasse une bouteille qui serait mise en service au début du contrat n'est pas usée donc la encore le cout n'est pas la).
Conséquences pour vous:
De votre point de vue on ne viendra pas vous chercher pour un emballage non loué qui finira par revenir (des emballages qui se promènent il y en a des paquets).
Comme votre bouteille finira par revenir vide pour être rechargée en usine le fabriquant se rendra bien compte que la bouteille c'est vidée sans avoir été louée (chaque bouteille étant numérotée pour son suivis) donc il y a une astuce.
La manipe consiste à imputer l'emballage qui se promène à un contrat grand compte qui s'embourbe le contrat de location et le paiement de charge de gaz (jusqu'au moment ou ceux qui payent le producteur à votre place vont éventuellement s'en apercevoir et se plaindre auprès de celui-ci).
150€ n'est pas le prix d'une charge d'une B20 en contrat type ''écopass''(en principe c'est moins). Si votre dépositaire vous les facture en imputant la bouteille à une tierce partie il encaisse l'argent et vous édite une facture bidon. C'est donc une forme de vol vis à vis du producteur de gaz (d'on il est est en principe le prestataire avouons que c'est plus que limite comme pratique) et le gros client du producteur. Pour vous c'est donc du recel.
Si il y a un problème ce sera pour le dépositaire (vu que vous dans l'affaire vous n'existez pas). Mais c'est peut probable qu'ils lui tombent dessus pour un emballage par ans.
En revanche sur un plan théorique c'est une grosse magouille.
Bilan:
A voir avec ça conscience ce que l'on fait ou pas.
Bonne journée
