Bonjour,
J'ajouterai à ce sujet que la norme ISO 15614-1 précise par une note au § 8.3.1:
"Des différences mineures de composition entre des nuances semblables provenant de l'utilisation de normes nationales ne nécessitent pas une nouvelle qualification"
Pour autant, j'ai bien été contraint de refaire ma QMOS... suite à la réponse de la direction technique de l'ASAP à ce sujet dont voici le contenu:
Votre question se résume de la manière suivante :
Un PV-QMOS réalisé avec la nuance TUE250B selon NF A49-211:1989 (Rp0,2 â?¥ 250 MPa) couvre-t-il un assemblage de nuance P265GH selon EN 10216-2:2002 (+A2:2007) (Rp0,2 â?¥ 265 MPa) ?
La réponse, pour ces deux aciers relevant du groupe 1.1, est fonction de la réglementation applicable à l'ESP et du référentiel de qualification retenu :
a) Cas d'un équipement sous pression neuf relevant de la DESP
Au titre de la norme NF EN 288-3:1992 (+A1:1997), la réponse est NON
Selon le §8.3.1.1, une QMOS obtenue pour un acier d'un groupe étend la qualification aux aciers du même groupe, de limite d'élasticité spécifiée inférieure ou égale de ce groupe.
à La nuance P265GH est de limite d'élasticité spécifiée supérieure à la nuance TUE250B
Au titre de la norme NF EN ISO 15614-1:2005 (+A1:2008), la réponse est NON
Selon le tableau 3 cité par le §8.3.1.1, un assemblage 1-1 couvre un assemblage 1a) - 1 où a) indique la couverture des aciers de limite d'élasticité spécifiée égale ou inférieure du même groupe.
à La nuance P265GH est de limite d'élasticité spécifiée supérieure à la nuance TUE250B
b) Cas d'un équipement sous pression réparé/modifié selon les dispositions du décret de 1926 ou de 1943 ou encore soumis à ces décrets (car exclu du décret de 1999)
Au titre de la norme NF EN 288-3:1992 (+A1:1997), la réponse est NON
La circulaire DM-T/P n° 29086 du 31 janvier 1997 autorise par dérogation que la nuance A42 selon NF A 36205 couvre la nuance P265 selon EN 10028-2.
Toutefois, cette dérogation ne vaut que pour les tôles et non pour les tubes.
Fin 2003, l'AQUAP avait demandé au BSEI d'étendre la DM-T/P n° 29086 aux tubes de même nuance. Malheureusement, le BSEI n'a pas formalisé à l'époque son accord de principe ...
à Application des dispositions standards définies en A) ci-dessus.
Au titre de la norme NF EN ISO 15614-1:2005 (+A1:2008), la réponse est NON
La circulaire DM-T/P n° 29086 ne précise aucune disposition pour ce référentiel.
à Application des dispositions standards définies en A) ci-dessus.
Le problème est aujourd'hui l'application stricte du référentiel de qualification, dans un contexte non plus franco-français (avec des "tolérances" comme la DM-T/P n° 29086) mais européen (avec une notion de libre concurrence qui ne peut exister qu'au travers de l'application des mêmes règles).
La surveillance des SIR, des OIU et des organismes habilités par l'autorité compétente (BSEI ou ASN) les conduit à justifier aujourd'hui auprès d'elle tout écart par rapport aux règles établies.