#1
Bobby Blondin En ligne le 31/10/2018 à 19:56 (9 messages sur soudeurs.com)

Sujet : Question Posée Respect des normes de soudage

04/12/2016 12:20:24

Bonjour,

A qui incombe la responsabilité du respect des normes de soudage?

Comment réagir, en tant que soudeur qualifié, dans l'hypothèse où l'on nous demanderai de s'éloigner des normes?
Devrions-nous refuser, dans l’éventualité où pareil cas se produirai dans le futur?
Une sorte de droit de retrait, en somme?

Merci d'avance pour toutes vos réponses ;)

#2
gringe2010 En ligne le 03/12/2019 à 12:17 (91 messages sur soudeurs.com)
05/12/2016 10:16:25

Bonjour,

Les normes de soudage sont d'application volontaire (elles peuvent être imposées par un cahier des charges).
Le droit de retrait concerne les cas de situation dangereuse graves et imminentes pour la santé.

S'il y a une obligation d'application de certaines normes en soudage due à un cahier des charges, la responsabilité incombe à votre entreprise et non à vous à titre personnel.

#3
Bobby Blondin En ligne le 31/10/2018 à 19:56 (9 messages sur soudeurs.com)
05/12/2016 20:22:11

Merci gringe2010 pour votre réponse.

Même dans le cas d'accidents corporels par exemple?
Du coup, les entreprises ont la possibilité de contourner les normes qui leur sont imposées tant que tout va bien?
Si un tel cas se présentait un jour, un soudeur, ou plus simplement un employé, n'aurai donc d'autre choix que de faire ce qu'on lui demande en croisant les doigts?
De plus, mais c'est un peu hors sujet, si on ne respecte pas les normes, pas besoin de les connaitre, donc comment justifier, dans cette hypothétique éventualité, un salaire d'ouvrier qualifié?

#4
gringe2010 En ligne le 03/12/2019 à 12:17 (91 messages sur soudeurs.com)
06/12/2016 07:06:32

Bonjour,

Je ne suis pas sûr d'avoir saisi le cadre de votre demande.
Pouvez-vous préciser le domaine dans lequel vous travaillez ?
Comme je vous l'ai dit plus haut, l'application des normes est un acte volontaire, seul les éléments législatifs sont obligatoires.
Toutefois, certains arrêtés ou décrets peuvent imposer l'utilisation de normes, dans ce cas votre employeur doit s'y tenir.

Mais je ne vois pas en quoi le soudeur est responsable par exemple d'avoir soudé en dehors de son domaine de qualification.
C'est de la responsabilité de l'employeur de vous affecter seulement pour des travaux pour lesquels vous êtes qualifié (si l'application de la norme est requise).

Par illustrer mon propos, l'EN 13445 (fabrication d'équipement sous pression neuf suivant une norme harmonisée, conforme à la législation européenne et française) stipule en partie 4, paragraphe 7.4 :

NOTE 1 Le fabricant est responsable de la formation, de la supervision et du contrôle des soudeurs et des opérateurs soudeurs.

#5
tungstene En ligne le 24/12/2024 à 18:18 (4600 messages sur soudeurs.com)
06/12/2016 10:02:45

eh oui parfois l'employeur oblige à faire des malfaçons ,
le salarié étant un subordonné il est obligé de s'y plier ,
le gros problème est justement si après il y a un problème d'avoir des traces matérielles pour prouver que ce n'est pas le fait du salarié,
car bien sûr l'employeur va imposer sa volonté sans preuve, ni injonctions écrites

#6
Bobby Blondin En ligne le 31/10/2018 à 19:56 (9 messages sur soudeurs.com)
07/12/2016 18:25:52

Merci pour vos réponses, je préciserai ma pensée des que j'aurais un peu plus de temps :)

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